Conditions générales d'utilisation du site edelweiss-europa.eu

La visite de ce site implique que vous avez lu, compris et accepté les règles suivantes.

Responsabilité et exclusion de responsabilité

L'auteur de ce site ne donne aucune garantie quant à l'exactitude ou à l'exhaustivité ou la mise à jour des informations contenues dans les pages du site. Il réfute également toute responsabilité à propos du contenu des pages, y compris, mais sans s'y limiter, de toute garantie implicite de qualité marchande ou d'adéquation à un usage particulier, ou découlant du fait de décision ou action prise en s’appuyant sur les informations contenues dans ces pages, au contraire des documents dûment communiqués et signés par les parties contractantes qui seraient les seuls valides et faisant foi en cas de candidature reçue et concrétisée comme telle, ce que l'utilisateur du site reconnaît et agrée dès à présent.

Les informations de ce site sont régulièrement mises à jour, mais sans préavis.Les liens éventuels vers d’autres sites mentionnés dans les pages de ce site le sont à titre indicatif et nous ne sommes pas responsables du contenu ou de l'utilisation qui pourrait en être faite. Si une disposition de ces termes s’avérait inapplicable ou contraire à une disposition obligatoire, sa nullité n'affecte pas la validité ni le caractère exécutoire des dispositions restantes.

Diffusion d'informations

Les informations sur ce site sont fournies à titre indicatif et ne sont pas destinées à être distribuées dans toute juridiction où cela serait interdit ou restreint. Les utilisateurs doivent se satisfaire et agir en conformité avec l'existence de telles restrictions.

Plaintes.

L'utilisateur qui consulte les informations sur ces pages renonce à toute réclamation quant à leur contenu ou aux performances du site.

Risques

L’utilisateur consultant ce site accepte les risques inhérents à cette consultation (et renonce à toute réclamation), y compris le risque qu’un ordinateur, des logiciels ou des données soient endommagés par un virus introduit du fait de cette consultation. 

Droits d'auteur

Aucune partie de ce site ne peut être reproduite ou traitée sous quelque forme que ce soit sans l'accord préalable écrit de l'auteur et propriétaire des droits. Ni la programmation, ni les scripts, ni la mise en page ne peuvent être utilisés sans l'autorisation du propriétaire du site. Toute forme de reproduction temporaire ou permanente est interdite. Les textes des poèmes, les dessins et images, la marque Edelweiss Europa, son logo et tous graphismes et dessins, et certains autres textes, outre qu’ils sont protégés par le droit d’auteur, ont fait l’objet d’enregistrements auprès de l’Office européen de la Propriété intellectuelle (EUIPO) en tant que modèles déposés, ou sont protégés par copyright. L’auteur du site, non plus que sa marque Edelweiss Europa dont il est propriétaire, n’ont de délégué, de représentant, de concessionnaire, d’agence ou de succursale en France ou hors de France, en dehors des revendeurs indépendants avec lesquels une convention commerciale ou de distribution aurait été signée pour l’exercice de cette activité dans les termes qui y sont décrits et délimités.

Utilisation

Il est, entre autres, interdit d'utiliser ce site pour toute activité qui se traduirait par un accès illégal aux données des réseaux connectés, altérer le fonctionnement de ce site ou la performance pour les autres utilisateurs.

Contrefaçon.

Toute personne ayant connaissance d’une infraction aux termes de ces conditions est invitée à se faire connaître auprès de l’auteur en produisant les éléments de la contrefaçon supposée, à défaut de risquer d’être considérée comme complice de contrefaçon ou de non-dénonciation.